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AUTOMOBILES DE COLLECTION

date de la vente
Dimanche 25 mars 2018 à 13h30
lieu de vente
Avignon Motor Festival, Chemin des Félons 84140 Avignon
Leclere - Maison de ventes
EMail :
contact@leclere-mdv.com
tel :
04 91 50 00 00

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INFORMATIONS SUR LA VENTE
AUTOMOBILES DE COLLECTION
Dimanche 25 mars 2018 à 13h30
Avignon Sud / Parc des Expositions / Hall H


Expositions :
Vendredi 23 mars de 10h00 à 19h00
Samedi 24 mars de 10h00 à 19h00

Téléphone pendant l’exposition : 06 17 69 84 46

Experts :
Alexis Artus
(Lots : 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29)

Daniel Thill
(Lots : 20, 39, 45, 69, 78, 79, 110)

Administrateur :
Maxime Lepissier
06 17 69 84 46
maxime@leclere-mdv.com

Directeur du Dépar tement :
Pierre Delagneau
06 60 52 23 64
delagneau.conseil@wanadoo.fr
CONDITIONS DE VENTE
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire FR05492914551.
Damien Leclere et Delphine Orts commissaires-priseurs de ventes volontaires.
CONDITIONS APPLICABLES À LA VENTE - DROIT APPLICABLE
Les ventes de véhicules intervenant par l’intermédiaire LECLERE MDV, ainsi que les présentes conditions générales de ventes qui les régissent à l’égard des enchérisseurs, sont
soumises au droit français. Tout enchère portée par les enchérisseurs sous quelque forme que ce soit (téléphone, internet, ordre d’achat...) ou par le biais de tout intermédiaire
implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente. L’éventuelle nullité d’une clause n’entrainera pas la nullité des autres conditions, qui resteront par ailleurs
applicables.
SPÉCIFICATIONS RELATIVES AU VÉHICULE
Les dates et spécifications avancées quant aux véhicules sont ceux ressortant des titres de circulation, et des indications données par le vendeur, LECLERE MDV agissant
en qualité de mandataire de celui-ci. Un véhicule de collection s’identifie essentiellement par son modèle. Les désignations de modèle, de type et d’année indiquées sont
celles figurant sur le titre de circulation. Les documents disponibles et qui seront remis avec le véhicule sont ceux mentionnés dans la fiche de présentation du véhicule, à
l’exclusion de tout autre (ex : certificat d’immatriculation, fiche d’identification, contrôle technique, certificat de situation administrative, carnet d’entretien...). Il appartient à
l’adjudicataire de faire le nécessaire pour procéder aux démarches administratives et douanières consécutives à son achat. Le kilométrage indiqué n’est pas garanti. Il a été
relevé au compteur du véhicule. Les véhicules venant par la route peuvent présenter un kilométrage au compteur différent au jour de la vente. Les informations et reproductions
communiquées ont pour but de faciliter l’inspection des véhicules par les enchérisseurs éventuels. Les enchérisseurs sont réputés avoir examiné les véhicules qui peuvent l’être
librement durant l’exposition préalable à la vente. S’ils n’ont pas la possibilité d’examiner eux-mêmes les véhicules, il leur appartient d’y procéder par toute personne de leur
choix. Les véhicules présentés sont des véhicules de collection dont l’état et le fonctionnement ne sont pas ceux des véhicules actuels : leurs performances et conditions de
sécurité leurs sont inférieurs. Ils ont le plus souvent fait l’objet de restaurations. Leur état mécanique et les usures de leurs pièces varient en fonction de leur ancienneté. Les
enchérisseurs acceptent de ce fait un aléa. Un véhicule est vendu dans l’état où il se trouve au moment de son adjudication et aucune réclamation ne sera admise sur ce point
une fois l’adjudication prononcée. LECLERE MDV et les experts auquels il est fait appel à cette fin ont établi les indications figurant au catalogue, étant précisé que celles-ci
sont susceptibles de rectifications et amendements, seule la présentation du lot au jour de la vente telle que portée au procès-verbal de la vente aux enchères faisant foi des
spécifications convenues. Les experts de la vacation se tiennent à leur disposition pour répondre à toute question.
ENCHÈRES
Le Commissaire-priseur de ventes volontaires dirigeant la vacation a seul qualité pour déterminer les mises à prix et paliers d’enchères.
MOYENS D’ENCHÉRIR
Il est possible d’enchérir lors de la vente en étant présent ou représenté au jour de la vente, par le biais de sites internet, ou en laissant un ordre d’achat écrit auprès de
LECLERE-MDV au plus tard à la clôture de l’exposition.
Les éventuels coûts pour enchérir par tel ou tel moyen incombent à celui qui choisit d’y recourir. Pour être admis à enchérir, toute personne devra préalablement s’être fait
enregistrer auprès de LECLERE MDV en lui communiquant ses nom et prénom et en lui remettant copie d’une pièce d’identité en cours de validité. Si l’enchérisseur porte son
enchère pour le compte d’un tiers, il devra remettre copie de celle de ce tiers. Si ce tiers est une société, il devra en indiquer la dénomination sociale et justifier être habilité à
la représenter en remettant copie de son extrait Kbis ou de tout document équivalent. Pour des raisons techniques ou autres, il est possible que LECLERE MDV ne soit pas en
mesure de joindre l’enchérisseur en cas de demande d’enchère téléphonique, ce dont elle ne peut être tenue pour responsable. Les personnes s’étant inscrites disposent d’un
droit d’accès et de rectification des informations les concernant, intégrées au fichier client de LECLERE MDV, destinataire de ces données.
FRAIS DE VENTE À LA CHARGE DE L’ADJUDICATAIRE
Outre le prix d’adjudication constaté par le coup de marteau, des frais de vente seront dus en sus par l’adjudicataire. Ces frais sont de 20% ttc.
L’adjudicataire sera tenu indivisiblement de payer le prix d’adjudication augmenté des frais de vente calculés dans les conditions ci-dessus, outre s’il y a lieu tous autres frais
particuliers.
EXPORTATION
Il appartient à tout enchérisseur de se renseigner préalablement à la vente s’il envisage d’exporter un véhicule. Le retard ou le refus par l’administration des documents de
sortie du territoire ne justifiera pas la remise en cause de la vente ni un quelconque dédommagement. La TVA collectée pourra être remboursée à l’adjudicataire à condition que
celui-ci présente dans les délais et forme prévus par la règlementation en vigueur les documents justifiant de l’exportation du véhicule acheté.
ADJUDICATION, PAIEMENT DES SOMMES DUES ET DÉLIVRANCE DU VÉHICULE
La vente est réalisée au comptant et conduite en euros. L’adjudicataire est tenu d’en régler le prix sans délai, par virement, chèque de banque, ou carte bancaire. La délivrance
à l’adjudicataire n’interviendra qu’après complet paiement des sommes dues sur le compte de LECLERE MDV et remises des copies de pièces justificatives d’identité des
enchérisseurs et adjudicataire. L’enchérisseur ayant porté l’enchère menant à l’adjudication est personnellement responsable du paiement du prix du lot sur lequel il a enchéri,
y compris s’il a désigné un tiers pour adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT
À défaut de paiement par l’adjudicataire, le vendeur pourra opter soit pour la remise en vente du véhicule sur réitération d’enchères aux frais de l’adjudicataire après mise en
demeure restée infructueuse adressée dans un délai de trois mois à compter de l’adjudication, soit pour la résolution de plein droit de la vente, soit pour l’action en paiement,
sans préjudice des dommages-intérêts dus par l’adjudicataire défaillant. Dans l’hypothèse d’une résolution, outre le montant des frais de vente, LECLERE MDV sera en droit
de demander à l’adjudicataire des intérêts au taux légal sur les frais de vente par jusqu’à complet paiement du prix, outre s’il y a lieu les autres frais engendrés par ce défaut
de paiement. Dans l’hypothèse d’une action en paiement, LECLERE MDV sera en droit d’exiger de l’adjudicataire les sommes ci-dessus, outre le prix revenant au vendeur
augmenté des intérêts au taux légal jusqu’à complet paiement du prix. Dans l’hypothèse d’une réitération des enchères, l’adjudicataire défaillant sera de plein droit redevable de
l’intégralité des coût supplémentaires résultant de sa défaillance, de la différence entre le premier prix d’adjudication et le prix d’adjudication obtenu sur réitération d’enchères
si celui-ci lui est inférieur, outre le montant des frais revenant à LECLERE MDV au titre de la première adjudication augmenté des intérêts au taux légal.
LITIGES
En cas de litige concernant l’état du véhicule, il appartient à l’adjudicataire d’agir sur le fondement des vices cachés dans les deux ans à compter de sa révélation, dans la limite
de vingt ans à compter de la vente. La responsabilité de LECLERE-MDV se prescrit par cinq ans.
Les acheteurs passant via Proxibid devront payer 3% de frais en plus

Lotn 18
JAGUAR
Estimation :
8 000 - 12 000 €
Résultat : 9600 €
XJ6 #1977
Caractéristiques techniques
Marque Jaguar
Modèle XJ6
Carrosserie berline, 5 places
Moteur avant, 6 cylindres en ligne
Cylindrée 4 235 cm³
Puissance 167 ch
Vitesse maximale 187 km/h
Production 12 370 exemplaires série 2
Kilométrage 53 942 km
Numéro de série 2T630115W
Pas facile de succéder à la MkII. En 1968, celle-ci a pourtant pris quelques rides et son classicisme lui donne une allure vieillotte peu flatteuse à une époque où la plupart des autres marques de prestige ont pris le virage de la modernité. Le cuir Connolly et les boiseries ne suffisent plus à assurer le prestige, il doit aussi reposer sur une allure et une technique plus modernes. L'arrivée de la XJ6 au Salon de Genève en mars 1968 est une révélation. La nouvelle berline sportive de Jaguar est à la hauteur de sa devancière dont elle ne reprend pourtant aucun trait. Elle est délibérément moderne avec une ligne élégante et effilée. Le bon vieux 6 cylindres en ligne XK portée à 4,2 litres développe 170 ch et propulse la berline à 200 km/h. La série 2 avec un pare-chocs rehaussé pour mieux protéger la calandre et un moteur répondant aux nouvelles réglementations sur les émissions fut dévoilée en 1973.
Cette Jaguar XJ6 série 2 dont la date de première mise en circulation remonte au 18 février 1977 se présente dans une très belle livrée beige foncé. Le précédent propriétaire a effectué les travaux de restauration suivants : ciel de toit, joints de portes, éléments de carrosserie changés par un professionnel de la restauration, traitement des corps creux. Plusieurs factures attestent de ces travaux. Elle a parcouru peu de kilomètres avec son ancien propriétaire. Ses contrôles techniques successifs attestent qu'elle a peu roulé. Son intérieur en cuir assorti à la carrosserie, en bon état, affiche une superbe patine et ses boiseries présentent quelques traces d'usage. La mécanique a toujours été entretenue et fonctionne normalement. Équipée de jantes plus modernes, la voiture est vendue avec ses jantes d'origine.

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lieu de vente
Avignon Motor Festival, Chemin des Félons 84140 Avignon
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04 91 50 00 00

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Expositions :
Vendredi 23 mars de 10h00 à 19h00
Samedi 24 mars de 10h00 à 19h00

Téléphone pendant l’exposition : 06 17 69 84 46

Experts :
Alexis Artus
(Lots : 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29)

Daniel Thill
(Lots : 20, 39, 45, 69, 78, 79, 110)

Administrateur :
Maxime Lepissier
06 17 69 84 46
maxime@leclere-mdv.com

Directeur du Dépar tement :
Pierre Delagneau
06 60 52 23 64
delagneau.conseil@wanadoo.fr
CONDITIONS DE VENTE
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire FR05492914551.
Damien Leclere et Delphine Orts commissaires-priseurs de ventes volontaires.
CONDITIONS APPLICABLES À LA VENTE - DROIT APPLICABLE
Les ventes de véhicules intervenant par l’intermédiaire LECLERE MDV, ainsi que les présentes conditions générales de ventes qui les régissent à l’égard des enchérisseurs, sont
soumises au droit français. Tout enchère portée par les enchérisseurs sous quelque forme que ce soit (téléphone, internet, ordre d’achat...) ou par le biais de tout intermédiaire
implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente. L’éventuelle nullité d’une clause n’entrainera pas la nullité des autres conditions, qui resteront par ailleurs
applicables.
SPÉCIFICATIONS RELATIVES AU VÉHICULE
Les dates et spécifications avancées quant aux véhicules sont ceux ressortant des titres de circulation, et des indications données par le vendeur, LECLERE MDV agissant
en qualité de mandataire de celui-ci. Un véhicule de collection s’identifie essentiellement par son modèle. Les désignations de modèle, de type et d’année indiquées sont
celles figurant sur le titre de circulation. Les documents disponibles et qui seront remis avec le véhicule sont ceux mentionnés dans la fiche de présentation du véhicule, à
l’exclusion de tout autre (ex : certificat d’immatriculation, fiche d’identification, contrôle technique, certificat de situation administrative, carnet d’entretien...). Il appartient à
l’adjudicataire de faire le nécessaire pour procéder aux démarches administratives et douanières consécutives à son achat. Le kilométrage indiqué n’est pas garanti. Il a été
relevé au compteur du véhicule. Les véhicules venant par la route peuvent présenter un kilométrage au compteur différent au jour de la vente. Les informations et reproductions
communiquées ont pour but de faciliter l’inspection des véhicules par les enchérisseurs éventuels. Les enchérisseurs sont réputés avoir examiné les véhicules qui peuvent l’être
librement durant l’exposition préalable à la vente. S’ils n’ont pas la possibilité d’examiner eux-mêmes les véhicules, il leur appartient d’y procéder par toute personne de leur
choix. Les véhicules présentés sont des véhicules de collection dont l’état et le fonctionnement ne sont pas ceux des véhicules actuels : leurs performances et conditions de
sécurité leurs sont inférieurs. Ils ont le plus souvent fait l’objet de restaurations. Leur état mécanique et les usures de leurs pièces varient en fonction de leur ancienneté. Les
enchérisseurs acceptent de ce fait un aléa. Un véhicule est vendu dans l’état où il se trouve au moment de son adjudication et aucune réclamation ne sera admise sur ce point
une fois l’adjudication prononcée. LECLERE MDV et les experts auquels il est fait appel à cette fin ont établi les indications figurant au catalogue, étant précisé que celles-ci
sont susceptibles de rectifications et amendements, seule la présentation du lot au jour de la vente telle que portée au procès-verbal de la vente aux enchères faisant foi des
spécifications convenues. Les experts de la vacation se tiennent à leur disposition pour répondre à toute question.
ENCHÈRES
Le Commissaire-priseur de ventes volontaires dirigeant la vacation a seul qualité pour déterminer les mises à prix et paliers d’enchères.
MOYENS D’ENCHÉRIR
Il est possible d’enchérir lors de la vente en étant présent ou représenté au jour de la vente, par le biais de sites internet, ou en laissant un ordre d’achat écrit auprès de
LECLERE-MDV au plus tard à la clôture de l’exposition.
Les éventuels coûts pour enchérir par tel ou tel moyen incombent à celui qui choisit d’y recourir. Pour être admis à enchérir, toute personne devra préalablement s’être fait
enregistrer auprès de LECLERE MDV en lui communiquant ses nom et prénom et en lui remettant copie d’une pièce d’identité en cours de validité. Si l’enchérisseur porte son
enchère pour le compte d’un tiers, il devra remettre copie de celle de ce tiers. Si ce tiers est une société, il devra en indiquer la dénomination sociale et justifier être habilité à
la représenter en remettant copie de son extrait Kbis ou de tout document équivalent. Pour des raisons techniques ou autres, il est possible que LECLERE MDV ne soit pas en
mesure de joindre l’enchérisseur en cas de demande d’enchère téléphonique, ce dont elle ne peut être tenue pour responsable. Les personnes s’étant inscrites disposent d’un
droit d’accès et de rectification des informations les concernant, intégrées au fichier client de LECLERE MDV, destinataire de ces données.
FRAIS DE VENTE À LA CHARGE DE L’ADJUDICATAIRE
Outre le prix d’adjudication constaté par le coup de marteau, des frais de vente seront dus en sus par l’adjudicataire. Ces frais sont de 20% ttc.
L’adjudicataire sera tenu indivisiblement de payer le prix d’adjudication augmenté des frais de vente calculés dans les conditions ci-dessus, outre s’il y a lieu tous autres frais
particuliers.
EXPORTATION
Il appartient à tout enchérisseur de se renseigner préalablement à la vente s’il envisage d’exporter un véhicule. Le retard ou le refus par l’administration des documents de
sortie du territoire ne justifiera pas la remise en cause de la vente ni un quelconque dédommagement. La TVA collectée pourra être remboursée à l’adjudicataire à condition que
celui-ci présente dans les délais et forme prévus par la règlementation en vigueur les documents justifiant de l’exportation du véhicule acheté.
ADJUDICATION, PAIEMENT DES SOMMES DUES ET DÉLIVRANCE DU VÉHICULE
La vente est réalisée au comptant et conduite en euros. L’adjudicataire est tenu d’en régler le prix sans délai, par virement, chèque de banque, ou carte bancaire. La délivrance
à l’adjudicataire n’interviendra qu’après complet paiement des sommes dues sur le compte de LECLERE MDV et remises des copies de pièces justificatives d’identité des
enchérisseurs et adjudicataire. L’enchérisseur ayant porté l’enchère menant à l’adjudication est personnellement responsable du paiement du prix du lot sur lequel il a enchéri,
y compris s’il a désigné un tiers pour adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT
À défaut de paiement par l’adjudicataire, le vendeur pourra opter soit pour la remise en vente du véhicule sur réitération d’enchères aux frais de l’adjudicataire après mise en
demeure restée infructueuse adressée dans un délai de trois mois à compter de l’adjudication, soit pour la résolution de plein droit de la vente, soit pour l’action en paiement,
sans préjudice des dommages-intérêts dus par l’adjudicataire défaillant. Dans l’hypothèse d’une résolution, outre le montant des frais de vente, LECLERE MDV sera en droit
de demander à l’adjudicataire des intérêts au taux légal sur les frais de vente par jusqu’à complet paiement du prix, outre s’il y a lieu les autres frais engendrés par ce défaut
de paiement. Dans l’hypothèse d’une action en paiement, LECLERE MDV sera en droit d’exiger de l’adjudicataire les sommes ci-dessus, outre le prix revenant au vendeur
augmenté des intérêts au taux légal jusqu’à complet paiement du prix. Dans l’hypothèse d’une réitération des enchères, l’adjudicataire défaillant sera de plein droit redevable de
l’intégralité des coût supplémentaires résultant de sa défaillance, de la différence entre le premier prix d’adjudication et le prix d’adjudication obtenu sur réitération d’enchères
si celui-ci lui est inférieur, outre le montant des frais revenant à LECLERE MDV au titre de la première adjudication augmenté des intérêts au taux légal.
LITIGES
En cas de litige concernant l’état du véhicule, il appartient à l’adjudicataire d’agir sur le fondement des vices cachés dans les deux ans à compter de sa révélation, dans la limite
de vingt ans à compter de la vente. La responsabilité de LECLERE-MDV se prescrit par cinq ans.
Les acheteurs passant via Proxibid devront payer 3% de frais en plus

AUTOMOBILES DE COLLECTION

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Avignon Motor Festival, Chemin des Félons 84140 Avignon
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Samedi 24 mars de 10h00 à 19h00

Téléphone pendant l’exposition : 06 17 69 84 46

Experts :
Alexis Artus
(Lots : 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29)

Daniel Thill
(Lots : 20, 39, 45, 69, 78, 79, 110)

Administrateur :
Maxime Lepissier
06 17 69 84 46
maxime@leclere-mdv.com

Directeur du Dépar tement :
Pierre Delagneau
06 60 52 23 64
delagneau.conseil@wanadoo.fr
CONDITIONS DE VENTE
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire FR05492914551.
Damien Leclere et Delphine Orts commissaires-priseurs de ventes volontaires.
CONDITIONS APPLICABLES À LA VENTE - DROIT APPLICABLE
Les ventes de véhicules intervenant par l’intermédiaire LECLERE MDV, ainsi que les présentes conditions générales de ventes qui les régissent à l’égard des enchérisseurs, sont
soumises au droit français. Tout enchère portée par les enchérisseurs sous quelque forme que ce soit (téléphone, internet, ordre d’achat...) ou par le biais de tout intermédiaire
implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente. L’éventuelle nullité d’une clause n’entrainera pas la nullité des autres conditions, qui resteront par ailleurs
applicables.
SPÉCIFICATIONS RELATIVES AU VÉHICULE
Les dates et spécifications avancées quant aux véhicules sont ceux ressortant des titres de circulation, et des indications données par le vendeur, LECLERE MDV agissant
en qualité de mandataire de celui-ci. Un véhicule de collection s’identifie essentiellement par son modèle. Les désignations de modèle, de type et d’année indiquées sont
celles figurant sur le titre de circulation. Les documents disponibles et qui seront remis avec le véhicule sont ceux mentionnés dans la fiche de présentation du véhicule, à
l’exclusion de tout autre (ex : certificat d’immatriculation, fiche d’identification, contrôle technique, certificat de situation administrative, carnet d’entretien...). Il appartient à
l’adjudicataire de faire le nécessaire pour procéder aux démarches administratives et douanières consécutives à son achat. Le kilométrage indiqué n’est pas garanti. Il a été
relevé au compteur du véhicule. Les véhicules venant par la route peuvent présenter un kilométrage au compteur différent au jour de la vente. Les informations et reproductions
communiquées ont pour but de faciliter l’inspection des véhicules par les enchérisseurs éventuels. Les enchérisseurs sont réputés avoir examiné les véhicules qui peuvent l’être
librement durant l’exposition préalable à la vente. S’ils n’ont pas la possibilité d’examiner eux-mêmes les véhicules, il leur appartient d’y procéder par toute personne de leur
choix. Les véhicules présentés sont des véhicules de collection dont l’état et le fonctionnement ne sont pas ceux des véhicules actuels : leurs performances et conditions de
sécurité leurs sont inférieurs. Ils ont le plus souvent fait l’objet de restaurations. Leur état mécanique et les usures de leurs pièces varient en fonction de leur ancienneté. Les
enchérisseurs acceptent de ce fait un aléa. Un véhicule est vendu dans l’état où il se trouve au moment de son adjudication et aucune réclamation ne sera admise sur ce point
une fois l’adjudication prononcée. LECLERE MDV et les experts auquels il est fait appel à cette fin ont établi les indications figurant au catalogue, étant précisé que celles-ci
sont susceptibles de rectifications et amendements, seule la présentation du lot au jour de la vente telle que portée au procès-verbal de la vente aux enchères faisant foi des
spécifications convenues. Les experts de la vacation se tiennent à leur disposition pour répondre à toute question.
ENCHÈRES
Le Commissaire-priseur de ventes volontaires dirigeant la vacation a seul qualité pour déterminer les mises à prix et paliers d’enchères.
MOYENS D’ENCHÉRIR
Il est possible d’enchérir lors de la vente en étant présent ou représenté au jour de la vente, par le biais de sites internet, ou en laissant un ordre d’achat écrit auprès de
LECLERE-MDV au plus tard à la clôture de l’exposition.
Les éventuels coûts pour enchérir par tel ou tel moyen incombent à celui qui choisit d’y recourir. Pour être admis à enchérir, toute personne devra préalablement s’être fait
enregistrer auprès de LECLERE MDV en lui communiquant ses nom et prénom et en lui remettant copie d’une pièce d’identité en cours de validité. Si l’enchérisseur porte son
enchère pour le compte d’un tiers, il devra remettre copie de celle de ce tiers. Si ce tiers est une société, il devra en indiquer la dénomination sociale et justifier être habilité à
la représenter en remettant copie de son extrait Kbis ou de tout document équivalent. Pour des raisons techniques ou autres, il est possible que LECLERE MDV ne soit pas en
mesure de joindre l’enchérisseur en cas de demande d’enchère téléphonique, ce dont elle ne peut être tenue pour responsable. Les personnes s’étant inscrites disposent d’un
droit d’accès et de rectification des informations les concernant, intégrées au fichier client de LECLERE MDV, destinataire de ces données.
FRAIS DE VENTE À LA CHARGE DE L’ADJUDICATAIRE
Outre le prix d’adjudication constaté par le coup de marteau, des frais de vente seront dus en sus par l’adjudicataire. Ces frais sont de 20% ttc.
L’adjudicataire sera tenu indivisiblement de payer le prix d’adjudication augmenté des frais de vente calculés dans les conditions ci-dessus, outre s’il y a lieu tous autres frais
particuliers.
EXPORTATION
Il appartient à tout enchérisseur de se renseigner préalablement à la vente s’il envisage d’exporter un véhicule. Le retard ou le refus par l’administration des documents de
sortie du territoire ne justifiera pas la remise en cause de la vente ni un quelconque dédommagement. La TVA collectée pourra être remboursée à l’adjudicataire à condition que
celui-ci présente dans les délais et forme prévus par la règlementation en vigueur les documents justifiant de l’exportation du véhicule acheté.
ADJUDICATION, PAIEMENT DES SOMMES DUES ET DÉLIVRANCE DU VÉHICULE
La vente est réalisée au comptant et conduite en euros. L’adjudicataire est tenu d’en régler le prix sans délai, par virement, chèque de banque, ou carte bancaire. La délivrance
à l’adjudicataire n’interviendra qu’après complet paiement des sommes dues sur le compte de LECLERE MDV et remises des copies de pièces justificatives d’identité des
enchérisseurs et adjudicataire. L’enchérisseur ayant porté l’enchère menant à l’adjudication est personnellement responsable du paiement du prix du lot sur lequel il a enchéri,
y compris s’il a désigné un tiers pour adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT
À défaut de paiement par l’adjudicataire, le vendeur pourra opter soit pour la remise en vente du véhicule sur réitération d’enchères aux frais de l’adjudicataire après mise en
demeure restée infructueuse adressée dans un délai de trois mois à compter de l’adjudication, soit pour la résolution de plein droit de la vente, soit pour l’action en paiement,
sans préjudice des dommages-intérêts dus par l’adjudicataire défaillant. Dans l’hypothèse d’une résolution, outre le montant des frais de vente, LECLERE MDV sera en droit
de demander à l’adjudicataire des intérêts au taux légal sur les frais de vente par jusqu’à complet paiement du prix, outre s’il y a lieu les autres frais engendrés par ce défaut
de paiement. Dans l’hypothèse d’une action en paiement, LECLERE MDV sera en droit d’exiger de l’adjudicataire les sommes ci-dessus, outre le prix revenant au vendeur
augmenté des intérêts au taux légal jusqu’à complet paiement du prix. Dans l’hypothèse d’une réitération des enchères, l’adjudicataire défaillant sera de plein droit redevable de
l’intégralité des coût supplémentaires résultant de sa défaillance, de la différence entre le premier prix d’adjudication et le prix d’adjudication obtenu sur réitération d’enchères
si celui-ci lui est inférieur, outre le montant des frais revenant à LECLERE MDV au titre de la première adjudication augmenté des intérêts au taux légal.
LITIGES
En cas de litige concernant l’état du véhicule, il appartient à l’adjudicataire d’agir sur le fondement des vices cachés dans les deux ans à compter de sa révélation, dans la limite
de vingt ans à compter de la vente. La responsabilité de LECLERE-MDV se prescrit par cinq ans.
Les acheteurs passant via Proxibid devront payer 3% de frais en plus